ARC
Présentation de la marque ARC
Déposée le 18 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arc Management & Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARC arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.
Arc Management & Services a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 juillet 1999 - Changement de nature juridique n°280606 - Publication au BOPI 1999-07-01
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1999 n°2148793 - Publication au BOPI 1999-07-08
Inscription le 1 juillet 1999 - Changement de nature juridique n°280608 - Publication au BOPI 1999-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 1 juillet 1999 - Changement de nature juridique n°280607 - Publication au BOPI 1999-07-01
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2009 n°2405552 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-24
Inscription le 26 août 2009 - Changement de dénomination n°504901 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26
Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720391 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-08